Gouvernance
Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration éclaire nos orientations et veille à leur mise en ouvre
Le Conseil d’Administration est composé de six membres dont trois indépendants et deux censeurs.
Conseil d’Investissement
Il est composé de l’ensemble des Administrateurs.
En raison de la spécialisation du Conseil d’Administration, le Comité fait appel, selon les dossiers présentés, aux Administrateurs compétents dans le domaine concerné.
Conseil d’Audit
Il a été décidé que le Conseil d’Administration assumerait les fonctions de Comité d’Audit. Conformément à l’article L.821-68 du Code de Commerce, la société est ainsi exemptée de l’obligation de constituer un Comité d’Audit ad hoc. Une telle institution n’apporterait rien de significatif à notre société notamment en matière de suivi de l’élaboration de l’information financière ou de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques. Ainsi le Conseil d’Administration se réunit sous forme de Comité d’Audit deux fois par an, préalablement à l’arrêté des comptes annuels et semestriels. Il est précisé que le Président Directeur Général participe à ces réunions afin de fournir aux Administrateurs toutes les informations utiles à l’exercice de leur mission dans le cadre de ces réunions, mais ne les préside pas.
Conseil RSE (Responsablité sociétal des entreprises)
Le Conseil s’est réuni sous forme de comité RSE concernant les enjeux de Groupe COURTOIS en matière RSE dans le cadre de ses activités :
- Politique générale en matière environnementale
- Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions
- Mesures de prévention, de recyclage et d’élimination des déchets
- Actions menées pour l’économie circulaire.
Comités spécialisés
Compte tenu de la taille réduite du Groupe, le Conseil d’Administration n’a pas souhaité jusqu’à présent se doter de Comités spécialisés (Comité de Rémunération, Comité d’Audit ou Comité de Nominations), à l’exception du Comité d’Investissement.
Organigramme
Au 31 décembre 2023
Eurolist compartiment C- SARL Foncière Immobilière Courtois99,99 %
- SCI Caudra99,99%
- SCI Bonnefoy99,99%
- SCI Ampère99%
- SCI Port Invest97%
- SCI Nord Invest95,54%
- SCI Remusat76,17%
- SARL Le Tescou99%
- SCI Daulz99,50%
- SCCV Ondes Résidence des Carolles45 %
- SCCV Résidence du Lac45 %
- SCCV Antony Aron51 %
- SAS Courbevoie 157 Timbaud51 %
- SCI Ampère1 %
- SCI Port Invest3 %
- SCI Nord Invest4,46 %
- SCI Le Tescou1 %
- SARL Foncière Immobilière Courtois99,99 %
RSE
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